ASSURANCE VIE LUXEMBOURGEOISE

En alternative à l’assurance vie française traditionnelle, une personne résidente en France a aussi la possibilité de souscrire à un contrat d’assurance vie chez un assureur Luxembourgeois. Il s’agira alors bien d’un contrat de droit français, donnant droit aux mêmes avantages fiscaux que l’assurance vie française, mais l’offre des assureurs Luxembourgeois a été spécialement pensée pour les clientèle patrimoniale disposant d’un capital important à placer, et présente de nombreux atouts :

 

- Le Triangle de Sécurité : un régime de protection du souscripteur renforcé, dans lequel tous les actifs liés aux contrats d’assurance-vie doivent être déposés sur les comptes d’une banque dépositaire indépendante, elle-même approuvée par l’organisme de réglementation luxembourgeois du secteur des assurances, le Commissariat aux Assurances (CAA). Par ailleurs les actifs du souscripteur doivent être séparés des capitaux de la compagnie d’assurance et de la banque, et le CAA surveille étroitement le respect, par chaque compagnie d’assurance-vie, des règles en matière de ratio de solvabilité.

 

- Le «Super privilège» : le souscripteur d’un contrat d’assurance vie luxembourgeois a la qualité de créancier privilégié de 1er rang de la compagnie d’assurance sur la masse des actifs représentatifs des provisions techniques, et ceci pour un montant illimité. En France cette protection se limite à 100000 euros par personne et par banque.

 

L’offre des assureurs Luxembourgeois se démarque aussi par la possibilité de mettre en place au sein de son contrat d’assurance vie, un Fond Interne Dédié (FID) ou un Fonds d’Assurance Spécialisé (FAS) :

 

FID : La gestion du portefeuille du client va être déléguée à une société de gestion tierce et indépendante de l’assureur, qui va mettre en place une gestion dédiée et personnalisée pour le client, au sein d’un univers d’investissement complètement décloisonné : il sera par exemple possible d’investir sur des ETF, voir même sur des titres vifs. Le choix du gestionnaire se fera parmi un grand nombre de sociétés de gestions disponibles, et nous serons là pour vous aider à trouver un gestionnaire de qualité qui soit en mesure de répondre à vos besoins.

 

FAS : Depuis 2015, il est également possible de mettre en place un Fonds d’Assurance Spécialisé, qui a en commun avec le FID de donner accès à un univers d’investissement extrêmement large. Cette fois en revanche il n’y a pas de gestionnaire dédié, et c’est l’investisseur qui va réaliser lui-même ses propres choix de gestion. Une limite toutefois, le FAS doit respecter les règles de l’assurance vie et les investissements sont à visée de long terme, les arbitrages restant possibles mais limités. Ce choix peut être très intéressant pour un investisseur avisé qui souhaite gérer lui-même ses placements, tout en limitant les frais de gestion annuels de son contrat et en profitant du cadre fiscal favorable de l’assurance vie Luxembourgeoise.

 

Nous disposons d’une expérience importante sur la mise en place de FID ainsi que de FAS et nous serons dans les deux cas en mesure de vous proposer un accompagnement personnalisé à des tarifs très compétitifs, n’hésitez pas à nous contacter pour que nous puissions étudier ensemble plus en détails votre projet.